Mentions légales - La Française
3
privacy-policy,page-template-default,page,page-id-3,bridge-core-3.2.0,qode-page-transition-enabled,ajax_fade,page_not_loaded,,qode_grid_1300,footer_responsive_adv,hide_top_bar_on_mobile_header,qode-content-sidebar-responsive,qode-theme-ver-30.6,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-7.7.2,vc_responsive
 

Mentions légales

Siège social :

SAS La Française
Tél.: +687 28 22 31
commande@lafrançaise.nc
44 Av James Cook
Nouville – 98847 Nouméa cedex
Nouvelle-Calédonie

Directeur de la publication :
Morgane Devun

Réalisation du site :
Trait d’Union Pacifique

Editeur du Site :

SAS La Française
Numéro de RIDET 070904001
Capital de 22 480 000 CFP

Tél. : +687 28 22 31
Email : commande@lafrançaise.nc

Site Web : www.lafrancaise.nc

Hébergement -Développement :

Hébergeur : Trait d’Union Pacifique
5 rue Lapérouse – Faubourg Blanchot

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L’agence Trait d’Union Pacifique met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.lafrancaise.nc peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS La Française ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SAS La Française ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet  ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SAS La Française.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de SAS La Française, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SAS La Française se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site mivi-miroiterie-vitrerie.com

SAS La Française s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse commande@lafrançaise.nc en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS La Française.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site mivi-miroiterie-vitrerie.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS La Française. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Cookies

Voici la liste des cookies présents sur notre site :

CookieDuréeDescription
_ga2 ansCe Cookie Google Analytics est utilisé pour distinguer les utilisateurs individuels et suivre leur parcours de navigation sur internet
_ga_SR38EYQLT013 moisCe Cookie Google Analytics est utilisé pour distinguer les utilisateurs individuels et suivre leur parcours de navigation sur internet
_gat_gtag_UA_129424450_1sessionCe cookie Google Analytics est utilisé pour distinguer les visiteurs uniques du site, leurs intéractions avec celui-ci et les pages vues. Il est mis à jour à chaque page vue
_gid24 heuresCe Cookie Google Analytics est utilisé pour distinguer les utilisateurs individuels du site internet, stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent ce site Web et aide à créer un rapport d’analyse de la façon dont le site Web fonctionne. (Les données recueillies, y compris le nombre de visiteurs, la source d’où ils viennent et les pages visitées sous une forme anonyme.)
cookielawinfo-checkbox-analytics11 moisCe Cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur concernant les cookies de la catégorie "Statistiques"
cookielawinfo-checkbox-necessary11 moisCe Cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur concernant les cookies de la catégorie "Essentiels"
CookieLawInfoConsent11 moisCe Cookie enregistre les préférences des utilisateurs en matière de consentement aux cookies. Il enregistre le choix de l'utilisateur de chaque catégorie de cookies
viewed_cookie_policy11 moisCe cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur concernant l'utilisation de cookies. Il n'enregistre pas de données personnelles

 

Revoir mon consentement